Mentions légales

Editeur du site internet 

FROMENT SARL

Parking St Exupéry

342800 LA GRANDE MOTTE

Mobile : 06 09 96 62 92

Tél : 04 67 56 36 55
Email : fromentsarl@sfr.fr
Siret : 40078679400034

Hébergeur du site internet

1&1 Internet SARL              
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C

1&1 IONOS Cloud GmbH
Greifswalder Str. 207
10405 Berlin, Allemagne

Concepteur du site internet

MédiaXV
49 rue Doris
Le Majestic – Bâtiment 1
34000 MONTPELLIER
04 67 64 53 68
Siret : 794 047 522 00014
N° TVA : FR88794047522
EURL au capital social de 1000 €

Responsable éditorial du site internet

Responsable de la rédaction : Mr FROMENT Florian
Directeur de la publication : Mr VIGOUROUX Xavier

FROMENT SARL peut être amenée à conserver certaines de vos données personnelles pour une stricte utilisation interne à ses services. En aucun cas, elles ne feront l’objet d’échange ou de mise à disposition à des prestataires externes. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à notre adresse internet en précisant votre nom, prénom et coordonnées.

Le Code Pénal Art.323–1 et suivants punit l’entrave du système informatique, c’est–à–dire toute perturbation volontaire de son fonctionnement et l’altération volontaire des données du site.

Le site www.froment-dsd.com propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’Utilisateur reconnaît que FROMENT SARL n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

FROMENT SARL est inscrite à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, la C.N.I.L.

Les moyens de communication informatiques mis à disposition des usagers (formulaire, email…) ne doivent pas véhiculer n’importe quel message. Le Code Pénal Art.227–24 punit le fait de diffuser des messages à caractère violent, pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine.